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    2. véhiculer des messages vulgaires, diffamatoires, pornographiques, injurieux, obscènes, offensants, racistes, sexistes, violents, discriminatoires, contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public, et tout autre commentaire ou message qui pourrait violer les droits d’autrui ;
    3. véhiculer des informations ou des opinions fausses, trompeuses ou diffamatoires, de proférer des menaces, de faire du harcèlement, d’inciter à la haine et à la violence, d’effectuer de la propagande, de la sollicitation, de la publicité et de la vente ou de tenter de se servir du Site web pour faire des activités commerciales ou illégales.
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Afin de traiter adéquatement les demandes faites par un utilisateur, la transmission de renseignements personnels à un prestataire de services ou à un sous-traitant devant intervenir dans le processus de réponse peut être requise. Si l’utilisateur a approuvé le fait de figurer sur une liste d’envois ou de sondages, la transmission de ces données à un sous-traitant peut s’avérer nécessaire.
Si un sous-traitant ou un prestataire de services non rattaché au festival Francos de Montréal doit utiliser des renseignements personnels détenus par le festival Francos de Montréal, il doit signer une entente de respect de confidentialité desdits renseignements et ne les utiliser qu’aux fins auxquelles l’utilisateur a consenti. 
Le festival Francos de Montréal ne transmet aucun renseignement personnel concernant un utilisateur, à moins qu’il ne serve à répondre à une demande précise de l’utilisateur ou ne soit destiné à une fin spécifique à laquelle l’utilisateur a donné son consentement, ou que le festival Francos de Montréal soit légalement et/ou judiciairement contraint de les transmettre à une autorité compétente.

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